Dernière mise à jour : 3 septembre 2024
OnePlus Technology (Shenzhen) Co., Ltd., entreprise chinoise dont les bureaux se situent au F18, Block C, Tairan Building, Tairan 8th Road, Chegongmiao, Futian District, Shenzhen, Chine, ainsi que ses sociétés affiliées (ci-après dénommées « OnePlus », « Nous », « Notre » ou « Nos »), s'engagent à protéger et à respecter votre vie privée. Nous pouvons collecter, utiliser, divulguer, transférer, traiter, partager ou stocker vos données et vos informations personnelles (dénommées collectivement ci-après « Vos informations ») lorsque vous accédez, consultez, bénéficiez, commandez, vous abonnez ou utilisez l'un de nos produits ou de nos services sur ou via notre site Web et notre appli (ci-après dénommés la « Plateforme »). En procédant de la sorte, vous acceptez explicitement d'être lié par cette Politique de confidentialité. Veuillez lire attentivement et vous familiariser avec nos pratiques en matière de confidentialité avant d'utiliser notre Plateforme, de demander l'un de nos produits ou de nos services, de fournir Vos Informations sur ou via la Plateforme ou de participer à l'une des activités autorisées sur la Plateforme.
En utilisant la Plateforme, vous pouvez accéder, consulter ou demander des services ou des produits (ci-après dénommés « Services ») disponibles sur la Plateforme, et qui peuvent être mis à jour sur la Plateforme de temps à autre. Dans cette Politique de confidentialité, nous présentons les objectifs, les méthodes et la portée de notre collecte et de notre utilisation de Vos Informations, vos droits relatifs à Vos Informations et les mesures de sécurité que nous prenons pour protéger Vos Informations.
A. Définition
« Informations personnelles » désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
B. Comment nous collectons vos informations et quels types d'informations nous collectons
Les informations que nous collectons dépendent des Services que vous utilisez, du contexte dans lequel vous interagissez avec nous, des choix que vous faites et des produits et des services que vous consultez et utilisez. Nous pouvons collecter Vos Informations, notamment :
(1) Informations personnelles directement fournies par vous
Vous pouvez nous fournir directement des informations personnelles, auquel cas vous êtes généralement libre de choisir les informations personnelles que vous souhaitez nous fournir. Cependant, si certaines informations personnelles sont requises pour l'exécution de nos Services et si vous choisissez de ne pas fournir ces informations personnelles, nous ne pourrons peut-être pas vous fournir les Services que vous avez demandés. Les informations personnelles que nous collectons directement auprès de vous peuvent, par exemple, comprendre ce qui suit :
• Informations de compte (dont le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, le mot de passe, la photo de profil, l'heure d'enregistrement du compte et le nom d'utilisateur).
• Récompenses d'utilisateur, coupons et autres centres d'intérêt associés à votre compte OnePlus.
• Coordonnées (dont votre nom, votre adresse de résidence/de livraison, votre numéro de téléphone ou d'autres coordonnées).
• Informations de commande (dont la preuve d'achat, le numéro de commande, l'adresse de livraison, le montant de la commande, le numéro de téléphone, le nom, le numéro de suivi de livraison et l'historique des achats).
• Informations de paiement (dont votre nom, vos coordonnées bancaires, vos informations de carte de crédit, de débit ou d'autres cartes de paiement). En règle générale, nous ne collectons pas les informations des cartes de paiement, mais dans certaines circonstances, nous pourrons vous demander les détails de votre carte bancaire pour fournir le service après-vente.
• Informations commerciales (dont les enregistrements des produits ou des services achetés, obtenus ou envisagés, ou d'autres historiques ou tendances d'achat ou de consommation).
• Informations d'identité des groupes d'utilisateurs (par exemple les étudiants). Dans des circonstances limitées, nous pouvons vous demander de faire vérifier les informations d'identité de votre groupe par des tiers.
• Informations lorsque vous nous contactez (dont l'historique de chat, les réclamations et autres communications entre vous et nous).
• Informations partagées (dont les informations ou le contenu que vous postez, publiez, affichez ou partagez sur la Plateforme).
(2) Informations collectées automatiquement
• Informations sur l'appareil de l'utilisateur (dont le numéro IMEI, l'identifiant Android, le numéro de modèle, le numéro de série, l'adresse IP, l'adresse MAC, etc.) et la façon dont il interagit avec la Plateforme.
• Activité sur Internet ou d'autres réseaux similaires (dont les informations sur les interactions d'un consommateur avec un site Web, une appli ou une publicité).
• Identifiants de publicité (dont l'Identifiant publicitaire Google).
(3) Informations personnelles que nous obtenons auprès de tiers
Nous pouvons obtenir des informations personnelles sur vous auprès de tiers. Par exemple, si la loi le permet, nous pouvons obtenir des informations sur vous auprès de sources publiques ou commerciales. Par exemple, si vous interagissez avec nous via un site de réseau social ou un service tiers, nous pouvons recevoir des informations du réseau social.
C. Comment nous utilisons vos informations
(1) Nous utiliserons vos informations personnelles aux fins suivantes :
• Pour créer, maintenir, gérer et vous informer sur votre compte OnePlus, votre adhésion au Red Cable Club, les programmes ou les abonnements auxquels vous participez.
• Pour exécuter vos commandes, répondre aux demandes d'informations ou de Services, fournir un support client et communiquer de toute autre manière avec vous.
• Pour suivre et confirmer les commandes en ligne et pour traiter les remboursements, les retours et les échanges.
• Pour faciliter et gérer votre implication dans des activités promotionnelles telles que des tirages au sort, des concours et des programmes de récompenses.
• Pour commercialiser et promouvoir nos Services, soutenir nos activités et nos initiatives de marketing et fournir des recommandations à nos clients.
• Pour diffuser des publicités, qui peuvent comprendre des publicités ciblées.
Pour fournir et améliorer nos Services, notamment l'enregistrement des utilisateurs à un Service, l'identification et l'authentification des utilisateurs pour permettre l'activation, l'interaction avec nos Services et la personnalisation de l'expérience utilisateur.
• Pour vérifier votre éligibilité et bénéficier du programme de réduction de groupe.
• Pour échanger des produits physiques ou virtuels dans la boutique RedCoins.
• Pour mettre en œuvre et améliorer les fonctionnalités de sécurité et de sûreté de nos Services, protéger contre et identifier les activités frauduleuses et illégales, les réclamations légales et autres responsabilités.
• Pour respecter et faire appliquer les exigences légales en vigueur, les obligations contractuelles, les normes sectorielles pertinentes et les politiques de OnePlus.
• Pour vous informer des modifications apportées aux Services que nous proposons ou fournissons ou à l'une de nos politiques.
(2) Lorsque nous prévoirons d'utiliser les informations personnelles à des fins non couvertes par cette politique de confidentialité, nous vous en informerons et nous assurerons que cette utilisation de vos informations personnelles est légale.
D. Comment nous utilisons les cookies et les technologies similaires
Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre appareil par les sites Web que vous consultez. Les cookies contiennent généralement des identifiants, des informations couramment utilisées et d'autres détails. Par exemple, vous pouvez réduire le nombre d'authentifications de connexion nécessaires et améliorer votre expérience grâce à la technologie des cookies lorsque vous consultez différentes pages de notre site Web. Dans le cas contraire, vous ne serez peut-être pas identifié comme la même personne et il pourra vous être demandé de saisir à nouveau les informations d'authentification si vous vous connectez à notre site Web.
Nos Services peuvent utiliser des « cookies » et d'autres technologies telles que les pixels invisibles et les balises Web (collectivement désignés sous le terme « Cookies »). Nous ne pouvons pas accéder aux cookies que nous n'avons pas installés.
Nous et nos partenaires tiers utilisons des Cookies pour mieux comprendre le comportement des utilisateurs, nous indiquer la section de notre site Web que vous avez consultée et mesurer et améliorer l'efficacité de nos Services. Vous pouvez gérer ou supprimer les cookies en fonction de vos préférences. Cependant, veuillez noter que certains de nos services peuvent être conçus pour nécessiter l'utilisation de cookies et que la désactivation des cookies peut affecter vos droits d'utilisation de ces services ou de certaines de ces fonctionnalités.
Si vous souhaitez obtenir des informations détaillées sur l'utilisation des cookies et des autres technologies de suivi, veuillez lire notre Politique en matière de cookies publiée sur le site Web de votre pays.
E. Combien de temps nous conservons vos informations
Nous stockerons vos informations personnelles uniquement pendant la période nécessaire aux fins de la collecte énoncées dans cette Politique de confidentialité, sauf si la loi impose une période de conservation plus longue. Si nous sommes légalement obligés de stocker vos informations personnelles au-delà de cette période (par exemple pour des raisons de droit fiscal et commercial), nous supprimerons les informations personnelles à la fin de cette période de stockage.
Après l'expiration de la période de conservation, nous supprimerons ou anonymiserons vos informations personnelles.
Pour déterminer la période de conservation appropriée des informations personnelles, nous prendrons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des informations personnelles, le risque potentiel de préjudice en cas d'utilisation et de divulgation non autorisées de vos informations personnelles, les fins pour lesquelles nous traitons les informations personnelles et les exigences légales applicables.
F. Comment nous divulguons vos informations
Nous pouvons partager, transférer ou divulguer Vos Informations aux parties suivantes :
• Sociétés affiliées : Nous pouvons partager Vos Informations avec nos Sociétés affiliées, qui peuvent comprendre toute entité qui, directement ou indirectement, contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec nous.
• Nos partenaires et fournisseurs : Nous devrons peut-être partager, transférer et/ou divulguer Vos Informations à nos partenaires et fournisseurs techniques, commerciaux, marketing et de livraison. Ces informations peuvent être stockées, traitées et/ou utilisées à des fins de fourniture de services en continu, de création de compte, d'exigences de connexion, de notifications de nouvelles offres ou mises à jour, y compris des mises à jour et des correctifs logiciels, de traitement des paiements, de services OTP, de services de transport pour la livraison de votre achat.
• Personnes qui font l'acquisition de nos actifs ou de notre activité : Si nous vendons ou transférons tout ou partie de nos activités ou de nos actifs, Vos Informations pourront faire partie de cette vente ou de ce transfert, mais elles resteront soumises aux promesses faites dans cette Politique de confidentialité (sauf autre consentement ultérieur de votre part).
• Autorités légales et réglementaires : Nous pouvons être tenus de divulguer Vos Informations en raison d'exigences légales ou réglementaires. Dans de tels cas, nous nous réservons le droit de divulguer Vos Informations pour nous conformer à nos obligations légales, y compris, sans s'y limiter, le respect des ordonnances de tribunaux, des mandats ou des demandes d'enquête. Nous pouvons également divulguer Vos Informations (a) à des agents des forces de l'ordre ou autres ; (b) pour nous conformer à une procédure judiciaire, une ordonnance d'un tribunal ou un processus légal signifié à la Plateforme ou à nous ; (c) pour faire respecter ou appliquer cette Politique de confidentialité, les Conditions générales ou nos autres politiques ou contrats ; (e) pour une procédure d'insolvabilité impliquant tout ou partie de l'activité ou de l'actif lié aux informations ; (f) pour répondre à des réclamations selon lesquelles des informations enfreignent les droits de tiers ; (g) pour protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité personnelle, ou le grand public. Veuillez noter que nous ne pouvons pas vous informer avant ou après les divulgations effectuées conformément à cette section.
Nonobstant ce qui précède, nous ne serons pas responsables des actions ou des omissions de tiers avec lesquels vous partagez Vos Informations et nous ne serons pas responsables des informations supplémentaires que vous pourriez choisir de fournir directement ou indirectement à l'un des tiers lors de la demande ou de l'activation de leurs services et produits, directement ou indirectement, via la Plateforme ou de toute autre manière.
G. Tiers et leurs produits et services
La Plateforme peut contenir des liens, des produits et/ou des services provenant de sites Web tiers. Vous avez la possibilité de décider de les consulter ou non. Cependant, si vous choisissez de le faire, votre utilisation de ces sites Web sera soumise à leurs conditions générales et à leurs politiques de confidentialité que vous pouvez consulter sur leurs sites Web ou en les contactant.
Nous ne contrôlons pas les politiques de confidentialité et de protection des données de nos partenaires. Par conséquent, avant d'envoyer Vos Informations à nos partenaires, veuillez lire et comprendre leurs politiques de confidentialité et leurs conditions générales, car vous y serez soumis, et vos recours seront exercés contre les partenaires et/ou les tiers dont vous consultez les sites Web et/ou dont vous demandez et/ou activez les services et les produits.
H. Bases juridiques du traitement de vos informations
Notre traitement de vos informations personnelles tel que décrit dans la Section « Comment nous utilisons vos informations personnelles » est basé sur les motifs juridiques suivants :
(1) Exécuter ou conclure un contrat avec vous :
Nous nous appuyons sur cette base juridique notamment dans les cas suivants :
• Pour créer, maintenir, gérer et vous informer sur votre compte OnePlus, les programmes ou les abonnements auxquels vous participez.
• Pour exécuter vos commandes, répondre aux demandes d'informations ou de Services, fournir un support client et communiquer de toute autre manière avec vous.
• Pour suivre et confirmer les commandes en ligne et pour traiter les remboursements, les retours et les échanges.
• Pour vérifier votre éligibilité et bénéficier du programme de réduction de groupe.
• Pour vous informer des modifications apportées aux Services que nous proposons ou fournissons ou à l'une de nos politiques.
(2) Respect d'une obligation légale : Nous pouvons être obligés de traiter des informations personnelles pour nous conformer à nos obligations légales, par exemple lorsque nous sommes tenus de conserver des informations conformément à la législation fiscale ou pour des raisons commerciales.
(3) Intérêts légitimes : Le traitement de vos informations personnelles peut également être nécessaire pour nos intérêts légitimes.
• Pour fournir et améliorer nos Services, notamment l'enregistrement des utilisateurs à un Service, l'identification et l'authentification des utilisateurs pour permettre l'activation, l'interaction avec nos Services et la personnalisation de l'expérience utilisateur.
• Pour commercialiser et promouvoir nos Services, soutenir nos activités et nos initiatives de marketing et fournir des recommandations à nos clients.
• Pour mettre en œuvre et améliorer les fonctionnalités de sécurité et de sûreté de nos Services, protéger contre et identifier les activités frauduleuses et illégales, les réclamations légales et autres responsabilités.
(4) Consentement : Nous pouvons traiter vos informations personnelles avec votre consentement, en particulier pour des activités promotionnelles. Vous avez le droit de refuser de donner votre consentement ou de le retirer à tout moment. Le retrait de votre consentement n'affecte pas la légalité de notre utilisation de vos informations personnelles avant votre retrait. Si vous nous avez donné votre consentement à l'utilisation de vos informations personnelles, nous les utiliserons uniquement aux fins spécifiées dans la déclaration de consentement. Veuillez noter que dans la mesure où notre traitement repose sur votre consentement, si vous refusez ou retirez votre consentement, nous ne pourrons peut-être pas vous fournir les services correspondants. Cependant, le refus ou le retrait du consentement n'auront pas de conséquences négatives pour vous.
I. Comment vos informations sont stockées et transférées dans le monde
Vos informations seront stockées en Europe. De plus, nous faisons appel à nos ressources et à nos serveurs dans le monde entier pour fournir les Services. Nous avons des centres de données aux États-Unis, en France, à Singapour, en Inde et en Indonésie, ce qui signifie que conformément aux lois en vigueur, vos informations personnelles pourraient être transférées vers ou être consultées depuis des pays ou des régions autres que ceux où vous utilisez nos Services.
Si vos informations personnelles sont transférées dans des juridictions situées hors d'Europe, nous nous assurerons que des mesures de protection appropriées existent et sont appliquées, par exemple :
• le destinataire des informations personnelles est situé dans un pays qui bénéficie d'une décision d'« adéquation » de la Commission européenne.
• le destinataire a signé un contrat basé sur les « clauses contractuelles types » approuvées par la Commission européenne, qui l'oblige à protéger vos informations personnelles ; ou
• en l'absence des mesures de protection appropriées ci-dessus, nous vous demanderons votre consentement explicite au transfert à l'étranger de vos informations personnelles ou prendrons d'autres mesures reconnues comme assurant un niveau de protection suffisant de vos informations personnelles.
J. Comment nous protégeons vos informations
Nous avons mis en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger Vos Informations collectées et stockées par nous. Même si nous prenons des mesures raisonnables pour protéger Vos Informations, aucun site Web, réseau ou transmission Internet, système informatique ou connexion sans fil n'est entièrement sécurisé.
Nous contrôlerons strictement l'accès à vos informations, en accordant l'accès uniquement à nos employés qui ont besoin de connaître ces informations pour les traiter, et au personnel autorisé des entreprises responsables de la gestion des services en notre nom.
La sécurité de Vos Informations est très importante pour nous. Par conséquent, nous protégerons Vos Informations en mettant en œuvre des mesures de protection, telles que le chiffrement du stockage et de la transmission des informations, afin d'empêcher tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés de Vos Informations.
En cas d'incident de sécurité impliquant Vos Informations, nous vous informerons rapidement, dans la mesure requise par les lois et les règlements en vigueur, de l'incident et des mesures préventives à prendre pour atténuer tout dommage potentiel.
K. Vos droits relatifs à vos informations
Nous nous efforçons de vous fournir des choix concernant les informations que nous obtenons sur vous. Nous avons créé des mécanismes pour vous donner le contrôle suivant sur Vos informations :
• Droit d'accès : Vous pouvez demander l'accès à Vos informations collectées et stockées par nous.
• Droit de rectification : Si vous constatez que les données personnelles que nous traitons sur vous sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de nous demander d'y apporter des rectifications sans retard indu et de demander que vos données personnelles soient complétées le cas échéant.
• Droit d'effacement : Vous pouvez nous envoyer une demande de suppression de données personnelles, et nous serons obligés de les effacer sans retard indu dans certaines circonstances, par exemple, si nous n'avons aucune raison légale de continuer à traiter les données personnelles dans la mesure requise par les lois et les règlements en vigueur. Veuillez noter que la suppression de toutes les données contenues dans votre appareil ne signifie pas que vous avez supprimé toutes les données que OnePlus collecte et traite sur vous. Par conséquent, nous vous encourageons à nous contacter.
• Droit de limitation du traitement : Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander de limiter temporairement le traitement de vos données personnelles, par exemple lorsque vous contestez l'exactitude de ces données personnelles, alors que nous vérifions l'exactitude de ces données personnelles. Nous conserverons juste assez de données ou traiterons ces données si nécessaire pour nous assurer que nous respecterons vos demandes de limitation à l'avenir.
• Droit à la portabilité : Vous avez le droit d'obtenir une copie de vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine et de transmettre ces données à un autre fournisseur ou de faire transmettre ces données à un autre fournisseur dans certaines circonstances.
• Droit d'opposition : Vous avez le droit de vous opposer à un traitement justifié par des intérêts légitimes pour des raisons liées à votre situation particulière à tout moment. Si vous décidez de vous opposer au traitement de vos données personnelles, nous cesserons de traiter les données personnelles qui vous concernent, sauf si nous pouvons prouver que des raisons impérieuses de continuer le traitement de vos données personnelles prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou dans le cas où nous établissons, exerçons ou défendons nos droits légaux. Vous pouvez vous opposer aux activités de marketing direct à tout moment pour quelque raison que ce soit.
• Droit de retrait du consentement : Si vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles mais changez d'avis plus tard, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n'affecte pas la légalité de notre utilisation de vos données personnelles avant votre retrait. Si vous souhaitez retirer votre consentement à la réception de communications promotionnelles, vous pouvez vous désabonner via la méthode décrite dans chaque message promotionnel. Si vous retirez votre consentement, nous ne pourrons peut-être plus vous fournir le service correspondant.
• Droit de déposer une réclamation : Vous avez le droit de déposer une réclamation auprès d'une autorité de contrôle compétente concernant la façon dont nous traitons vos données personnelles, ou de déposer une plainte auprès d'un tribunal compétent. Des informations sur la manière de contacter votre autorité locale de contrôle de la protection des données se trouvent ici : https://www.edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_en.
• Droit de désactiver votre compte OnePlus : Vous avez le droit de désactiver votre compte via https://www.oneplus.com/customer/info#/, en choisissant « Désactiver mon compte ». Votre compte sera soumis à une période de désactivation de 15 jours, immédiatement suivie par la suppression du compte. Vous pouvez choisir de réactiver votre compte à tout moment dans un délai de 15 jours. Ensuite, votre compte sera définitivement supprimé.
Vous pouvez exercer vos droits de personne concernée via les méthodes fournies par la plateforme, ou les méthodes indiquées dans cette Politique de confidentialité, ou en nous contactant aux coordonnées figurant dans Nous contacter.
Veuillez noter que, pour des raisons de sécurité, nous pouvons vérifier votre identité avant de traiter votre demande conformément à l'un de vos droits décrits ci-dessus. En principe, nous ne facturons pas de frais si votre demande est raisonnable. Cependant, selon la situation réelle, nous pouvons imposer certains frais afin de couvrir nos coûts en cas de demandes répétées ou de demandes qui dépassent des limites raisonnables. Nous pouvons rejeter des demandes déraisonnablement répétitives, nécessitant un effort technique disproportionné (par exemple le développement d'un nouveau système ou la modification fondamentale d'une pratique existante), pouvant porter atteinte aux droits légaux et aux intérêts d'autres personnes ou très difficilement réalisables. De plus, nous ne pourrons peut-être pas répondre à votre demande si la demande peut porter gravement atteinte à vos droits et intérêts légitimes ou à ceux d'autres personnes et organisations.
L. Comment nous traitons les informations personnelles des enfants
Notre Plateforme et nos Services sont principalement destinés aux adultes et nous ne collecterons pas sciemment les informations personnelles des enfants sans un consentement parental vérifiable. Nous considérons comme un enfant toute personne de moins de 18 ans (ou l'âge minimum équivalent de pleine capacité juridique dans la juridiction concernée). Nous considérons qu'il est de la responsabilité des parents de surveiller l'activité de leurs enfants. Les enfants ne peuvent pas utiliser nos services pour acheter des produits sur la Plateforme sans le consentement de leurs parents ou de leurs tuteurs. Si vous pensez que votre enfant nous a fourni ses Informations personnelles sans le consentement vérifiable de ses parents ou de son tuteur, veuillez nous contacter aux coordonnées figurant dans Nous contacter.
M. Nous contacter
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette Politique de confidentialité ou si vous souhaitez de plus amples informations sur la collecte, l'utilisation, la divulgation, le transfert ou le traitement de vos informations personnelles, veuillez envoyer votre demande via :
• E-mail : privacy@oneplus.com
• Adresse postale : F18, Block C, Tairan Building, Tairan 8th Road, Chegongmiao, Futian District, Shenzhen, Chine, Code postal : 518040
Vous pouvez également contacter notre représentant en Europe via les méthodes suivantes :
• UE :
Représentant : Reflection Investment B.V.
Siège social : Hofplein 20, 3032AC Rotterdam, Pays-Bas
Adresse e-mail : eurepresentative@oneplus.com
• Royaume-Uni :
Représentant : UNUMPLUS LIMITED
Siège social : Black Bull Yard 18a Hatton Wall, Second Floor, London, Angleterre, EC1N 8JH
Adresse e-mail : ukrepresentative@oneplus.com
Si nous n'avons pas répondu de manière satisfaisante à l'une de vos préoccupations en matière de confidentialité ou d'utilisation des données, veuillez contacter (gratuitement) notre prestataire tiers de solutions de résolution des litiges basé aux États-Unis à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request.
N. Comment cette Politique de confidentialité est mise à jour
Nous pouvons mettre à jour cette Politique de confidentialité de temps à autre et vous êtes encouragé à consulter régulièrement cette Politique de confidentialité pour connaître les modifications qui y sont apportées. Votre accès ou votre utilisation continus de la Plateforme, votre utilisation continue des Services (de manière active ou passive) fournis ou utilisés à partir de ou via la Plateforme seront considérés comme votre acceptation de cette Politique de confidentialité et de ses versions ou amendements futurs.
